Questionnaire de santé du sportif (QS-Sport)
- Pour obtenir ou renouveler une licence sportive, un questionnaire de santé remplace souvent le certificat médical.
- Si toutes les réponses sont « non », une attestation suffit : pas besoin de consulter pour un certificat.
- Si une réponse est « oui », il faut consulter un médecin, qui examinera la personne et fera le certificat si la pratique est possible.
Pour un enfant ou un adolescent (moins de 18 ans)
Section intitulée « Pour un enfant ou un adolescent (moins de 18 ans) »Depuis 2021, le certificat médical n’est plus exigé pour une licence ou une compétition, sauf pour les disciplines à contraintes particulières (plongée, sports de combat avec mise hors de combat, par exemple). L’enfant et ses parents remplissent ensemble le questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur, fixé par arrêté. Le club fournit en général le questionnaire et l’attestation à signer.
Il est conseillé que l’enfant y réponde lui-même, avec l’aide de ses parents. Le questionnaire rempli reste dans la famille : il n’est pas à remettre au club, seule l’attestation l’est.
Pour un adulte
Section intitulée « Pour un adulte »Les règles dépendent de la fédération. Pour le renouvellement d’une licence, beaucoup de fédérations demandent de remplir le questionnaire de santé « QS-SPORT » (formulaire Cerfa n° 15699*01) au lieu d’un nouveau certificat. Renseignez-vous auprès de votre club.
Ce questionnaire n’est pas reproduit ici
Section intitulée « Ce questionnaire n’est pas reproduit ici »Nous ne recopions pas ces questionnaires officiels, pour que vous utilisiez toujours la version en vigueur, celle que votre club ou votre fédération vous demande.
Quand consulter
Section intitulée « Quand consulter »Prenez rendez-vous si une réponse au questionnaire est « oui » : apportez le questionnaire rempli. Prévoyez aussi une consultation pour les disciplines à contraintes particulières, qui demandent toujours un certificat.
- Arrêté du 7 mai 2021 fixant le contenu du questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur. Journal officiel du 8 mai 2021. Légifrance.
- Décret n° 2021-564 du 7 mai 2021 relatif au certificat médical pour la pratique sportive des mineurs. Journal officiel du 8 mai 2021 [SOURCE À VÉRIFIER : intitulé exact].
- Code du sport, article D. 231-1-4 et annexe II-22 (questionnaire de santé QS-SPORT, Cerfa n° 15699*01) [SOURCE À VÉRIFIER : article et annexe en vigueur pour les majeurs].
Fiche en cours de rédaction, pas encore validée par un médecin.
Ces informations générales ne remplacent pas l'avis de votre médecin. En cas d'urgence, appelez le 15 ou le 112.
Adresse de cette fiche : valmy-sante.fr/qs-sport
En cas d'urgence, appelez le 15 (SAMU) ou le 112. Ces fiches donnent des informations générales et ne remplacent pas une consultation.